Brightoar
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DRAFT — pending legal review
Projet — en attente de revue juridique

Cette traduction est fournie à titre informatif. En cas de divergence, la version anglaise fait foi.

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Mentions légales

Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour :

Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent votre accès à ce site web (le « Site ») et son utilisation. Le Site est exploité par Brightoar LLC, société à responsabilité limitée du Wyoming (« Brightoar », « nous » ou « notre »). En utilisant le Site, vous acceptez ces Conditions. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le Site.

1. Le Site est informatif

Le Site fournit des informations générales sur Brightoar et ses services d’IA destinés aux entreprises. Rien sur le Site ne constitue une offre, un devis ou un engagement ferme, et ces Conditions ne sont pas un contrat de services. Nous ne publions pas de prix et ne vendons pas de services en ligne. Les services ne sont fournis que dans le cadre d’un accord écrit ou d’une proposition distincts, signés par les deux parties, et cet accord prévaut sur tout ce qui figure sur le Site.

2. Propriété intellectuelle

Le Site et son contenu, y compris les textes, graphiques, visuels, mises en page, logos et code, appartiennent à Brightoar ou à ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous pouvez consulter le Site et partager des liens vers celui-ci. Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer le contenu du Site ni en créer des œuvres dérivées, sauf dans la mesure permise par la loi ou avec notre autorisation écrite. Les noms et marques de tiers appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

3. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas :

  • utiliser le Site en violation d’une loi ou d’une réglementation ;
  • tenter d’obtenir un accès non autorisé au Site, à ses serveurs ou aux systèmes connectés ;
  • entraver ou perturber le Site, notamment en introduisant des logiciels malveillants ou en effectuant des requêtes automatisées excessives ;
  • extraire ou collecter le contenu du Site d’une manière qui le surcharge ou qui porte atteinte à nos droits ;
  • usurper votre identité ou votre affiliation, ou utiliser le Site pour envoyer des messages non sollicités ou trompeurs.

Nous pouvons restreindre l’accès au Site si nous estimons que ces Conditions sont violées.

4. Démos et visuels générés par IA

Le Site peut comporter des démonstrations, des maquettes et des visuels générés ou assistés par IA. Ils sont donnés à titre illustratif uniquement. Ils ne montrent pas de données clients réelles, ne représentent pas de résultats effectifs et ne promettent aucun résultat ni aucune performance particulière. Consultez notre page de transparence sur l’IA pour plus d’informations.

5. Absence de garantie

Le Site et son contenu sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, d’exactitude et d’absence de contrefaçon, dans la mesure permise par la loi. Nous ne nous engageons pas à ce que le Site soit ininterrompu, exempt d’erreurs ou exempt de composants nuisibles. Les informations figurant sur le Site sont de nature générale et ne constituent pas un conseil professionnel.

6. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Brightoar ainsi que ses membres, gérants et sociétés affiliées ne seront pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni des pertes de bénéfices, de revenus ou de données, découlant de votre utilisation du Site ou de l’impossibilité de l’utiliser, ou liés à celles-ci. Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale pour toute réclamation relative au Site n’excédera pas cent dollars américains (100 USD). Certaines juridictions n’autorisent pas certaines limitations ; il est donc possible que certaines de ces limites ne s’appliquent pas à vous. [Montant et formulation — à confirmer après revue juridique.]

Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous ne les contrôlons pas et ne sommes pas responsables de leur contenu, de leurs politiques ou de leurs pratiques. Un lien ne constitue pas une recommandation.

8. Confidentialité

Notre traitement des informations personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

9. Droit applicable et litiges

Ces Conditions sont régies par le droit [à confirmer — droit du Wyoming proposé], sans égard aux règles de conflit de lois. Les tribunaux ou l’instance compétents pour les litiges seront [à confirmer après revue juridique]. Rien dans ces Conditions ne limite les droits impératifs des consommateurs ou autres droits dont vous pouvez bénéficier en vertu de la loi de votre lieu de résidence.

10. Modifications

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. La version mise à jour sera publiée sur cette page avec une nouvelle date de « mise à jour ». La poursuite de l’utilisation du Site après les modifications vaut acceptation des Conditions mises à jour.

11. Contact

Brightoar LLC, société à responsabilité limitée du Wyoming
E-mail : hello@brightoar.com

Les informations sur la société figurent également dans nos mentions légales.